SAS EXPERTAM, directeur de la publication : Fabien RETOURNARD.
Siège social : 6, rue d’Armallié – 75017 Paris
Capital social :180 000 € – 41179862200089
N° TVA : FR95411798622
CONFIDENTIALITÉ
Le site web galena-conseil.com est la propriété de la SAS Expertam, Société pas Actions Simplifiées de diagnostic immobilier dont le siège social est situé à Paris (75009), France.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à Expertam.
La SAS Expertam s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
LICENCE DE DROITS ET D’USAGE ET COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes, les graphismes, les photos et les vidéos de ce site.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email, la SAS Expertam se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien.
Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 1.000.000 d’euros d’amende.
Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrit.
LA CONFIDENTIALITÉ DE VOS DONNÉES GARANTIE.
Conformément à l’article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contacté, il vous suffit de nous le faire savoir (en indiquant vos nom, prénom, adresse) par courrier à :
Expertam, 6, rue d’Armallié – 75017 Paris